Mentions légales – Crédits

Le site Internet http://www.oussegabas.cassioweb.com est la propriété exclusive des bibliothèques de l’Ousse et du Gabas.

Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, vous pouvez également nous contacter :

Directeur de publication :

Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Les bibliothèques de l’Ousse et du Gabas se réservent le droit de modifier sans préavis tout ou partie du site http://www.oussegabas.cassioweb.com.

Droits d’auteur

La structure générale, ainsi que les textes, photos,  images et sons composants ce site sont la propriété des bibliothèques de l’Ousse et du Gabas. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que les bibliothèques de l’Ousse et du Gabas en soient le titulaire, soit qu’il soit autorisé à les reproduire et les représenter.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Par respect des droits de propriété intellectuelle, nous interdisons aux utilisateurs de télécharger, de publier ou de transmettre de toute autre manière sur le site http://www.oussegabas.cassioweb.com des éléments enfreignant les droits de propriété intellectuelle de tiers.
Si vous constatez le non-respect de vos droits d’auteur du fait d’un élément publié sur le site, vous pouvez adresser une réclamation écrite à nos services.

Le logo des bibliothèques de l’Ousse et du Gabas est la propriété des bibliothèques de l’Ousse et du Gabas.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité des bibliothèques de l’Ousse et du Gabas.

Sur autorisation préalable et expresse, les bibliothèques de l’Ousse et du Gabas permettent l’établissement de liens hypertextes vers son site en conservant l’intégralité de la page liée, à l’exception des sites diffusant des contenus à caractère polémique, pornographiques, xénophobes et contraires à la décence ou aux bonnes mœurs. Toute utilisation de liens vers le site des Bibliothèques à des fins commerciales et publicitaires est interdite.

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, les bibliothèques de l’Ousse et du Gabas déclinent toute responsabilité en cas d’inaccessibilité technique, d’inexactitudes, de défauts de mise à jour ou d’erreurs. Les évènements et manifestations publiques peuvent en particulier faire l’objet de modifications de dernière minute.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections en contactant le webmestre.

Crédits :

Contenus textes, documents, multimédia : bibliothèques de l’Ousse et du Gabas

Photos : bibliothèques de l’Ousse et du Gabas